MENTIONS LÉGALES
Qui édite ce site, qui le fournit et comment nous contacter.
01 / Éditeur du site
2L Cards est la marque commerciale exploitée par Camille Lucas-Leroy, entrepreneure individuelle sous le nom commercial Lucas-Leroy Group. Le vendeur et l’éditeur du site sont cette même entreprise individuelle.
- Nom et prénom de l’entrepreneure : Camille Lucas-Leroy
- Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise) ; SIREN : 932 733 132 ; SIRET : 932 733 132 00017
- Adresse professionnelle : 10 rue des Garennes, 28200 Logron, France
- Numéro de téléphone professionnel : 06 72 29 84 87
- E-mail commercial : geoffroy.lucas@hotmail.fr
- Régime de TVA : franchise en base de TVA (déclarée par l'entrepreneure le 30 octobre 2026). La vérification des conditions de maintien de ce régime reste nécessaire avant encaissement réel.
Mention fiscale prévue sur les factures : TVA non applicable, article 293 B du CGI (référence applicable en 2026 ; article L. 233-3 du CIBS prévu à compter du 1er janvier 2027). Aucune TVA n'est facturée ni récupérée sous ce régime.
02 / Hébergement et prestataires
Le site est hébergé via Netlify. Les espaces comptes et cartes utilisent Appwrite Cloud ; les paiements de démonstration passent par Stripe et les notifications liées aux cartes Pro peuvent passer par Resend. Les informations relatives à leurs rôles respectifs sont précisées dans la politique de confidentialité.
Hébergeur du site : Netlify — l’entité contractante, son adresse postale et le contact d’hébergement restent à confirmer depuis le contrat Netlify : À COMPLÉTER.
03 / Propriété intellectuelle et contenu
Les textes, photos, logos, créations graphiques et logiciels sont protégés dans les limites des droits de leurs propriétaires. Le nom commercial 2L Cards et ses visuels ne peuvent pas être repris sans autorisation. Les utilisateurs doivent avoir les droits nécessaires sur les images et contenus qu’ils publient.
04 / Disponibilité et contact
Pour une question commerciale, une réclamation ou une demande sur ce site : 06 72 29 84 87 ou geoffroy.lucas@hotmail.fr. Pour les demandes relatives aux données personnelles, préciser dans l’objet « Données personnelles — 2L Cards ».
Les contrats, garanties et obligations du vendeur sont exposés dans les conditions de vente.